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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROYAL MOTO FRANCE
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MOTO -X FOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO -X FOX
ROYAL MOTO FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1347223
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
10/02/1996
MOTO -X FOX de ROYAL MOTO FRANCE

Présentation de la marque MOTO -X FOX

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) ROYAL MOTO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « MOTO -X FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROYAL MOTO FRANCE domicilié(e) route de Saint-Germain, 10800 ROSIERE PRES TROYES. - France.

La marque MOTO -X FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO -X FOX est expirée depuis le 10 février 1996.

ROYAL MOTO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FOX - RICK JOHNSON , ROYAL MOTO FINANCEMENT , A AZURA , FOX RACING , PANAX , MX PRO , AZURA


ROYAL MOTO FRANCE (S.A.) - route de Saint-Germain, 10800 ROSIERE PRES TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Vêtements, y compris pantalons, maillots, ceintures, bottes, souliers, et pantoufles. Articles de gymnastique et de sport.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].